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DictionnaireDéfinition tribunal,auxExpressions tribunal,aux

1Usages de tribunal,aux

> tribunal,aux


1 :

Tribunal militaire, ecclésiastique, religieux, civil, maritime.
Tribunal correctionnel, administratif, judiciaire.
Tribunal répressif, suprême, souverain.
Tribunal compétent pour les affaires civiles.
Tribunal de droit commun, d' exception, d‘ instance.
Tribunal de commerce, de police, de grande instance.
Tribunal de première instance.
Tribunal d‘ arrondissement.
Tribunal de Dieu.
Tribunal de la pénitence.
Tribunal de l' histoire.
Tribunaux du même degré également compétents.
Tribunaux d‘ un pays.
Tribunal des conflits.
Tribunal pour enfants.
Tribunal qui tranche.
Tribunal qui juge les différends d‘ ordre professionnel.
Tribunal qui juge des enfants délinquants.
Tribunal qui siège dans un palais, à Rome.
Tribunal qui entérine le rapport des experts.
Tribunal qui est saisi d‘ une affaire.
Tribunal qui est formé d‘ un juge et d‘ un greffier.
Le tribunal jugera, statuera.
Le tribunal se prononcera dans un mois.
Le tribunal l' a débouté de sa demande.
Barre, parquet, greffe du tribunal.
Juge du tribunal d‘ instance.
Compétence, session, séance d‘ un tribunal.
Délibérations, décisions, jugement d‘ un tribunal.
Vacances, vacation, rentrée, gazette des tribunaux.
Dans l‘ enceinte du tribunal.
C' est au tribunal de trancher.
Citer un prévenu devant le tribunal.
Comparaître devant un tribunal.
Convoquer les parties devant les tribunaux.
Déférer une affaire à un tribunal.
Dépasser la compétence d‘ un tribunal.
Dessaisir un tribunal d‘ une affaire.
Déterminer quel tribunal devra connaître une affaire.
Ériger un tribunal.
Faire partie d‘ un tribunal.
Porter une cause d‘ un tribunal à un autre.
Porter un litige, un différend devant un tribunal.
Porter une affaire devant les tribunaux.
Renvoyer une affaire devant un tribunal.
Saisir un( ou le) tribunal d‘ une affaire.
Soumettre un litige, une affaire à un tribunal.
Traduire quelqu‘un devant un tribunal.



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isoptère
(nom masculin)
Insectes dont les ailes sont identiques.
L'humanité n'a dans l'ensemble aucun but.
(Nietzsche)
You are going to let the fear of poverty govern your life and your reward will be that you will eat, but you will not live.
(G.B. Shaw)